Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Delonca Mathilde
/
Sacha
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sacha
Mme Delonca Mathilde

Numéro de dépôt :
4330328
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2027
Sacha de Delonca Mathilde

Présentation de la marque Sacha

Déposée le 18 janvier 2017 par madame Delonca Mathilde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sacha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est madame Delonca Mathilde domicilié(e) 48 rue du vertbois - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Delonca Mathilde domicilié(e) 48 RUE Vert bois - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Sacha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sacha arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.

Delonca Mathilde a également déposé les autres marques suivantes : sachah


Mme Delonca Mathilde - 48 rue du vertbois - 75003 - PARIS - France


Mme Delonca Mathilde - 48 RUE Vert bois - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724315 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.